Actes administratifs

Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.

Conseils communautaires :

Désignation d'un représentant de Versailles Grand Parc - SIDOMPE

Instauration de la prime d'entrée dans les métiers d'enseignement

Recrutement d'un agent non titulaire Responsable de la pépinière

Compte-rendu du Conseil communautaire du 07/12/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 7 décembre 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau de la SMGESEVESC

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau du SEDIF

Désignation d'un représentant de VGP au sein du SIDOMPE

Marché de fourniture et de distribution de sacs pour la collecte des OM

Désignation de représentant de VGP au sein de SA Logirep et Sogemac

Avis de VGP sur la territorialisation des objectifs de logements

Avenant n°1 à la convention entre le STIF VGP le Chesnay le GME

Complément de subvention de fonctionnement à l'amicale laiquede St Cyr

Admission en non valeur des titres emis de 2007 à 2010

Compte-rendu du Conseil communautaire du 05/10/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 5 octobre 2011

Fixation de la durée d'amortissement - pépinière d'entreprise

Avenant n°1 au marché 812 188 Collecte et traitement des déchets dangereux…

Versement d'un fonds de concours à la commune de Bièvres

Compte-rendu du Conseil communautaire du 28/06/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 28 juin 2011

Avenant au règlement de la subvention forfaitaire PLAI PLUS

Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équilibre de l'habitat

Avenant n°1 à la convention partenariale associée au CT2 - Plaine de…

Adhésion au réseau de pépinières d'entreprises P3MIL

Avenant à la convention de partenariat CRR Théâtre Saint-Quentin

Règlement intérieurs des établissements d'enseignement artistique

Recrutements de saisonniers pour la période estivale 2011

Adoption du plan vélo - modification du schéma directeur des circulation…

Avis de la VGP sur le projet de schéma départemental de coopération…

Compte-rendu du Conseil communautaire du 29/03/2011

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 29 mars 2011

Convention de partenariat artistique et pédagogique conclus par le CRR

Tarifs 2011-2012 Etablissement intercommunaux d'enseignement artistique

Conventions de remboursement de charges - équipement culturels et sportifs

Ecole de musique associative de Fontenay - complement de subvention

Définition de l'intérêt communautaire - équipement culturels et sportifs

Avenant n°7 à la convention liant la CAPS et la CAVGP Lignes 495 et 496

Fonds de concours à la commune des Loges en Josas Parking de la gare

Conventions relative au transfert de propriété et l'implantation de bornes

Vote du CFE du lissage des taux de CFE BNR et taux des ménages

Redevance spécial pour l'élimination des déchets assimilés Tarif 2011

SIAEP Convention de gestion provisoire du service de ditribution de l'eau

SMGESEVESC Convention de gestion provisoire du service de distribution de…