Actes administratifs
Retrouvez ici tous les actes administratifs officiels de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc. Décisions, délibérations, arrêtés, éléments budgétaires, comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires, procès verbaux des conseils communautaires et registres des actes administratifs.
Conseils communautaires :
- Mardi 26 novembre 2024 (compte-rendu détaillé (pdf - 1,38 Mi))
- Mardi 1er octobre 2024 (procès verbal (pdf - 1,16 Mi))
- Mardi 25 juin 2024 (compte administratif - procès verbal (pdf - 1,34 Mi))
- Mercredi 7 février 2024 (Débat d'orientation budgétaire - compte-rendu détaillé (pdf - 3,23 Mi))
- Mardi 28 novembre 2023 (procès verbal (pdf - 1,13 Mi))
- Mardi 3 octobre 2023 (procès verbal (pdf - 1,29 Mi))
- Mardi 27 juin 2023 (procès verbal (pdf - 1,15 Mi))
- Mardi 4 avril 2023 (procès verbal (pdf - 1,24 Mi))
- Mardi 2 avril 2024 (Budget primitif - procès verbal (pdf - 1,20 Mi))
Décision n°2014 09 02 Prolongation fonds de concours Jouy-en-Josas
Décision n°2014 09 01 Fonds de concours Bièvres
2013-06-21 Contrat de Développement Equilibré des Yvelines
Compte-rendu du Conseil communautaire du 10/12/2013
Compte-rendu du Conseil communautaire du 23/06/2014
2014-06-42 Convention ecomobilier
2014-06-40 Rapport d'activité déchets
2014-06-41 Contrat de redevance spéciale
2014-06-38 Mov'eo days
2014-06-39 Fond de concours-Trou salé
2014-06-37 Convention ROBOTEK
2014-06-36 Tarifs pépinière d’entreprises - Locations
2014-06-34 Création Pôle danse Lully Vauban
2014-06-35 Partenariat CRR - Création Opéra Don Giovanni
2014-06-31 Handicap, insertion et maintien emploi
2014-06-32 Bail aire d'accueil gens du voyage
2014-06-33 Désignation des membres de la CIAPH
2014-06-30 Autorisation recrutement agent non titulaire
2014-06-27 Conventions mutualisation regul 2013
2014-06-28 Détermination des représentants au CT et au CHSCT
2014-06-29 Indemnité de conseil au comptable public
2014-06-25 Avenant n°1 remboursement charges Saint-Cyr
2014-06-26 Recrutement agents saisonniers - été 2014
2014-06-23 Désignation représentant CCE
2014-06-24 Désignation représentants suppléants SYCTOM
2014-06-21 Désignation représentant SMGESEVESC
2014-06-22 Désignation représentant SITRU
2014-06-19 Adhésion et désignation PNR
2014-06-20 Désignation représentant Mission Locale
2014-06-17 Désignation de nouveaux représentants au CHV
2014-06-18 Composition des CE du CRR et du CRI
2014-06-16 Détermination des membres de la CIID
2014-06-14 Subventions écoles de musique associatives
2014-06-15 Prolongation subvention pour PLAI et PLUS
2014-06-13 Adoption du PDIE
2014-06-12 Designation SEM PAT
2014-06-11 Avenant n°5 CT-VGP
2014-06-09 Arrêt du CDT
2014-06-10 Arrêt du projet PPBE
2014-06-08 Dispositions sur la situation des élus
2014-06-07 Délégation au Bureau et au Président
2014-06-06 Décision modificative n°1 BS 2014
2014-06-04 Fonds de concours exceptionnel Le Chesnay
2014-06-02 Approbation du compte administratif 2013
2014-06-03 Affectation du résultat 2013 de la CAVGP
2014-06-01 Approbation du compte de gestion 2013
2014 Motion sur la recomposition des territoires intercommmunaux
Présentation au conseil BP 2014
Maquette règlementaire BP 2014
Présentation au conseil DOB 2014
Rapport de présentation BP 2014
Rapport de présentation BP 2013
Maquette règlementaire BP 2013
Décision n°2014 06 02 ROBOTEK - Autorisation de dépôt de la marque…
Décision n°2014 06 01 Fonds de concours aux Loges en Josas - Pistes…
Décision n°2014 05 02 Modification convention PAV
Décision n°2014 05 01 Avenant 3 au marché 812327
Décision n°2014 03 06 Avenant 3 au marché 020234 signé avec le groupement…
Décision n°2014 03 05 Révision des règlements intérieurs des…
Décision n°2014 03 04 Acceptation du don d'un violon français
Décision n°2014 03 03 Conventions de partenariats pédagogiques et…
Décision n°2014 03 02 Convention de partenariat Conservatoire de Viroflay…
Décision n°2014 03 01 Convention de données CAFY 2012 par VGP
Décision n°2014 01 04 Subvention surcharge foncière Antin Résidences 53…
Décision n°2014 01 05 Avenant n°2 au marché de collecte des ordures…
Décision n°2014 01 03 Subvention surcharge foncière bailleur VH 17…
Décision n°2014 01 02 Subvention surcharge foncière Antin Résidences 53…
Décision n°2014 01 01 Subvention surcharge foncière VH 17 logements…
Décision n°2014 04 05 Dépôt INPI marque & logo La Grande Déambulation
Décision n°2014 04 03 Acception d'un don d'un piano Pleyel
Décision n°2014 04 04 Demande de subvention CG78 établissements…
Décision n°2014 04 02 Avenant fonds de concours Viroflay
Décision n°2014 04 01 Avenant fonds de concours Toussus
2014-04-23 Avenant n°4 CT2 Versailles - Avenant n°1 CASQY
2014-04-24 Convention ECO TLC
2014-04-21 Evenements sport 2014
2014-04-22 Ligne Hourtoule
2014-04-20 Recrutement non titulaire
2014-04-18 Taux de CFE
2014-04-19 Taux de TEOM
2014-04-16 Composition de la CLETC
2014-04-17 Désignation membres de la CLETC
2014-04-15 Représentants au sein des HLM
2014-04-13 Représentant au Commissariat atomique
2014-04-12 Représentants au sein des syndicats
2014-04-10 Représentants des Missions locales
2014-04-11 Représentants au sein des organismes dév éco
2014-04-09 APPVPA et Terre & Cité
2014-04-08 Désignation des membres de la CAO
2014-04-07 Constitution des commissions et élection des membres
2014-04-06 Délégation de compétences Bureau et Pdt
2014-04-05 Election des autres membres du Bureau
2014-04-04 Etablissement du Bureau
2014-04-03 Election des Vice-présidents
2014-04-02 Détermination du Nb de Vice-présidents
2014-04-01 Election du Président
2014-04-14 Représentants au sein des CCE
Compte-rendu du Conseil communautaire du 10/04/2014
2013-12-45 Règlement des déchèteries
2013-12-44 Convention de reprises des métaux et des cartons